En accédant au site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
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Le site présente des informations générales sur des services de sélection d’appartements de luxe. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, complétés ou retirés à tout moment sans garantie d’exhaustivité.
Review the core conditions governing use, billing, document references, and service handling. The clauses below are organized as a working ledger for practical reading and day-to-day reference.
Clause 03
Toute demande de prestation, toute tarification éventuelle et toute modalité commerciale applicable sont communiquées séparément, selon la nature de la demande. Aucun engagement n’est réputé conclu tant qu’il n’a pas été confirmé par écrit par la société.
Clause 04
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à utiliser le site de manière loyale et à ne pas perturber son fonctionnement. La société peut refuser ou interrompre tout échange en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes conditions.
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans la limite permise par la loi applicable, la société ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’utilisation du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à leur mise à jour, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site. La société peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
